GNA © INRIA 2002, version 5.0 of September 2002, hereinafter "the Software".

The Software has been developped by:

Céline Hernandez, Hidde de Jong, and Michel Page at the Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (INRIA)

INRIA, Domaine de Voluceau, Rocquencourt - BP 105, 78153 Le Chesnay Cedex, France

For further information, please contact: INRIA Rhône-Alpes, 655 avenue de l'Europe, Montbonnot, 38334 Saint-Ismier Cedex.

The INRIA holds all the ownership rights on the Software.

The Software has been registered with the Agence pour la Protection des Programmes (APP).

The Software is still being currently developed. It is the INRIA's aim for the Software to be used by the scientific community so as to test and evaluate it.

The INRIA freely grants to the academic user the non exclusive right to use the Software.

The following condition must be complied with: every user of the Software will communicate to Hidde de Jong (Hidde.de-Jong@inrialpes.fr) his or her remarks as to the use of the Software.

NO COMMERCIAL USE, EXPLOITATION NOR DISTRIBUTION IS AUTHORISED BY THIS LICENSE. PLEASE CONTACT THE INRIA IF SUCH USE IS DESIRED.

THIS SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS" AND ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED.

IN NO EVENT SHALL THE INRIA OR THE AUTHOR BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES, LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE SOFTWARE.

Logiciel GNA © INRIA 2002, dans sa version 5.0 du septembre 2002 ci après dénommé "le Logiciel".

Le Logiciel a été conçu et réalisé par :

Céline Hernandez, Hidde de Jong et Michel Page au sein de l'Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (INRIA)

INRIA, Domaine de Voluceau, Rocquencourt - BP 105, 78153 Le Chesnay Cedex, France

Pour tout renseignement, s'adresser à : INRIA Rhône-Alpes, 655 avenue de l'Europe, Montbonnot, 38334 Saint-Ismier Cedex.

L'INRIA détient les droits patrimoniaux afférents au Logiciel.

Le Logiciel a été référencé à l'Agence pour la Protection des Programmes (APP).

Le Logiciel est en cours de développement et l'INRIA souhaite qu'il soit utilisé par la communauté scientifique de façon à le tester et l'évaluer.

L'INRIA concède gratuitement à l'utilisateur académique le droit non exclusif d'utiliser le Logiciel.

Ceci à la condition suivante : tout utilisateur du Logiciel communiquera ses remarques d'utilisation du Logiciel à Hidde de Jong (Hidde.de-Jong@inrialpes.fr)

L'UTILISATEUR NE PEUT FAIRE UNE UTILISATION NI EXPLOITATION NI DISTRIBUTION COMMERCIALE DU LOGICIEL SANS L'ACCORD EXPRESS PRÉALABLE DE L'INRIA. TOUT ACTE CONTRAIRE CONSTITUERAIT LE DÉLIT DE CONTREFAÇON.

LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QU'EN ÉTAT" SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE, IMPLICITE OU EXPLICITE, QUANT À SON UTILISATION COMMERCIALE, PROFESSIONNELLE, LÉGALE OU NON, OU AUTRE, SA COMMERCIALISATION OU SON ADAPTATION.

SAUF LORSQU'EXPLICITEMENT PRÉVU PAR LA LOI, L'INRIA NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE OU PRÉJUDICE DIRECT, INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE (PERTES FINANCIÈRES DUES AU MANQUE À GAGNER, À L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉS OU À LA PERTE DE DONNÉES, ETC...) DÉCOULANT DE L'UTILISATION DE TOUT OU PARTIE DU LOGICIEL OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER CELUI-CI.